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Par film, par réalisateur :
-- Rubrique -- Fiction Jeunesse Musical Documentaire

VHS
SARL au capital de 30.000 €
4 rue de Charenton 94140 Alfortville
RCS Paris B 343 105 508 – APE 921G

Conditions Générales de Vente

• Ce site de consultation et de commandes de produits audiovisuels est destiné exclusivement au secteur culturel et éducatif non commercial.
• Ces Conditions Générales de Vente prennent donc en compte les procédures usuelles d’acquisition de ce secteur (commandes par bon d’engagement, règlement par mandat administratif).

Droits d’exploitation

• L’intégralité des produits référencés sur le site vhs-net.net comporte le droit de prêt gratuit en Vidéothèque, pour la durée de vie du support.

Les produits disponibles en consultation sur place et diffusion publique non commerciale dans l’enceinte de la Vidéothèque sont signalés.

• Le Client s’engage à respecter et faire respecter le droit d’exploitation acquis auprès de ses adhérents, lesquels ne peuvent en aucune manière utiliser commercialement le produit emprunté.

De plus, quel que soit le droit d’exploitation acquis, celui-ci n’est ni cessible, ni transférable, y compris à une autre Vidéothèque, sans l’autorisation formelle de l’ayant-droit.

• Le droit d’exploitation acquis est restrictif, et n’accorde notamment aucun droit de reproduction et de télédiffusion par quelque moyen que ce soit.

Le non-respect de ces conditions d’exploitation peut entraîner des poursuites pénales

Tarifs

• Les tarifs indiqués comprennent le droit d’exploitation en Vidéothèque et la TVA.

Ils ne comprennent pas les frais de port et d’assurance.

• Ces tarifs sont susceptibles de variations sans préavis et sont régulièrement actualisés.

Panier – Devis

• Le site vhs-net.net permet la création de listes de produits (« paniers ») et de devis. Ces fonctionnalités sont mises gracieusement et sans engagement à la disposition des Clients en tant qu’aide à la sélection.
• Les paniers sont supprimables à volonté.
• Les devis sont des documents internes non transmis à VHS. Ils engagent VHS pour la durée précisée sur le site, sauf modification de politique éditoriale (suppression, changement du barème des soultes) pour les produits concernés.

Les devis sont supprimables à volonté.

Validation des commandes

• En validant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente, et notamment de l’article « Droits d’exploitation ».
• Lors de cette validation, les changements de tarif à la hausse (entre la mise en panier et sa validation) sont signalés ; le Client peut alors accepter cette hausse ou annuler le(s) produit(s) concerné(s).
• Les paniers validés sur le site (« commandes validées ») sont considérés comme des commandes fermes et sont aussitôt mis en traitement par VHS.

Ces commandes restent toutefois modifiables en contactant le Service Commercial de VHS (tél : 01.43.75.22.23 – fax : 01.43.75.22.24 – mail : vhs@vhs-net.net).

• Toute commande validée sur le site vhs-net.net fait l’objet d’un « accusé de réception » faxé à la Vidéothèque.

Cet accusé récapitule les éléments administratifs de la commande et comporte l’analyse de cette dernière (anomalies, titres supprimés, doublons…).

Livraison

• Les commandes sont livrées en 10 à 15 jours environ (délai indicatif).
• Les titres manquants font l’objet d’une analyse systématique, et leur statut (supprimé, en rupture…) précisé sur le bon de livraison après vérification auprès des éditeurs.

Les autres titres non livrés sont gérés en reliquat ou annulés, selon les spécifications de la Vidéothèque.

• Avant livraison et facturation, chaque commande est contrôlée titre par titre.

Dans le cas de livraison multi-colis, un bon de colisage est inséré afin de permettre un pointage rapide et efficace.

Facturation

• Chaque livraison est accompagnée d’une facture en trois exemplaires reprenant les mentions du bon d’engagement ou les références de la commande validée sur le site.
• Sur demande, la facture sera adressée directement aux services financier ou comptable de la Vidéothèque.

Retours – Défectueux

• Les produits défectueux sont repris pour échange ou avoir dans un délai de trois mois à compter de la livraison. Le délai de remplacement est soumis aux conditions des éditeurs et varie de quinze jours à deux mois.

Les produits défectueux renvoyés à VHS avec une jaquette équipée seront retournés avec cette jaquette.

• VHS reprend également les doublons et erreurs de commande sous réserve d’acceptation préalable, dans un délai de trois mois à compter de la livraison.

Catalogage

• Les notices de catalogage (norme ISO 2709) sont fournies sur simple demande, après paramétrage de la grille selon les spécifications de la Vidéothèque.
• Ces notices sont directement téléchargeables sur le site vhs-net.net, dans la rubrique « Commandes validées ». En cas d’impossibilité de récupération, elles seront alors adressées par mail ou disquette.

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